Licences et Droits d'usage

Copyright applicable aux sites, pages, segments, mod�le, formule, algorithme, logiciel, progiciel, documents, formules et autres oeuvres d�termin�s*

D�finitions

Les privil�ges sont des des droits d'usage de 10 jours maximum et visent seulement l'�valuation pour fins internes ou personnelles et sont limit�s � une ex�cution sans modification ni usage externe sauf pour ce qui est des textes d'�dilex qui demeurent cependant sujets au droit de citation.

Les droits d'usage prescrits sont offerts pour un usage interne � $10 ann�e /ou $ 20 externe � $20 / ann�e ou $ 200 � vie l'�quivalent en cr�dit de d�veloppement. Pour ce qui est des version b�ta. Pour les droits payables pour version Alpha voir liste des prix du module produits et services (sauf les membres du r�seau).

Droit r�serv�s des oeuvres propri�taires

La redistribution et l'utilisation sous toute forme, avec ou sans modification, sont soumises aux conditions suivantes :

1. Le copyright ci-dessus, la pr�sente liste des conditions et la clause exon�ratoire de responsabilit� suivante doivent figurer dans les redistributions du code source.

2. Les redistributions sous toute forme doivent reproduire le copyright ci-dessus, la pr�sente liste des conditions et la clause exon�ratoire suivante dans la documentation ou tout autre mat�riel fourni avec la distribution.

3. Tout mat�riel publicitaire mentionnant les fonctionnalit�s ou l'utilisation de ce logiciel doit comporter la mention suivante :

"Ce produit contient un programme d�velopp� par alphalogique et ses collaborateurs."

4. Le nom de la soci�t� et celui de ses collaborateurs ne sauraient en aucun cas �tre utilis�s pour recommander ou promouvoir des produits d�riv�s de ce logiciel sans autorisation �crite pr�alable � cet effet.

CE SITE ET TOUT LOGICIEL AFF�RANT SONT FOURNIA "EN L'�TAT" PAR ALPHALOGIQUE SELON UN R�GLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE ALPHALOGIQUE ET SES COLLABORATEURS, SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION OU L'AD�QUATION � UN USAGE PARTICULIER. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION OU SES COLLABORATEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS �TRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, SP�CIAUX, EXEMPLAIRES OU CONS�CUTIFS � UNE ACTION (Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, L'ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE DONN�ES OU DE PROFITS OU L'INTERRUPTION D'ACTIVIT�) QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE R�GIME DE RESPONSABILIT� (RESPONSABILIT� CONTRACTUELLE, STRICTE OU CIVILE) APPLICABLE (N�GLIGENCE OU AUTRE COMPRIS) SURVENANT DE QUELQUE FA�ON QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, M�ME S'ILS ONT �T� AVERTIS DE LA POSSIBILIT� DE TELS DOMMAGES.

Licence Publique G�n�rale GNU de Alphalogique

Applicables aux sites, pages, segments, mod�le, formule, algorithme, logiciel, progiciel, documents, formules et autres oeuvres et progiciels admissibles*

TERMES ET CONDITIONS G�N�RALES DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. La pr�sente Licence s'applique � tout Programme ou autre travail contenant une note plac�e par le d�tenteur des droits, stipulant que ledit Programme ou travail peut �tre distribu� selon les termes de la pr�sente Licence. Le terme "Programme" ci-apr�s d�signe aussi bien le Programme lui-m�me que tout travail qui en est d�riv� selon la loi, c'est-�-dire tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, � l'identique ou bien modifi�, ou traduit dans une autre langue (la traduction �tant consid�r�e comme une modification). Chaque d�tenteur d'une licence GNU sera d�sign� par le terme "Vous".

Les activit�s autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la pr�sente Licence et sortent de son cadre. L'utilisation du Programme n'est assujettie � aucune restriction et les donn�es issues de celui-ci ne sont couvertes que si leur contenu constitue un travail d�riv� du Programme (qu'il ait �t� r�alis� par ex�cution du Programme ou non). Ce fait d�pend de la finalit� du Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme, tel que Vous l'avez re�u, sur n'importe quel support, � condition de placer sur chaque copie un copyright appropri� et une restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se r�f�rant � la pr�sente Licence et � la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une r�tribution financi�re pour la r�alisation de la copie et demeurez libre de proposer une garantie assur�e par vos soins, moyennant finances.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de celui-ci et obtenir ainsi un travail d�riv� de ce Programme, et copier et distribuer ces modifications ou ce travail selon les termes de l'article 1 ci-dessus, � condition de Vous conformer �galement aux conditions suivantes :

a. Ajouter aux fichiers modifi�s l'indication tr�s claire que vous avez apport� des modifications, ainsi que la date de chaque modification.

b. Distribuer sous les termes de la pr�sente licence dans son ensemble et sans frais pour les tiers, tout travail que vous distribuez ou publiez qui, dans son ensemble ou en partie, contient tout ou partie du Programme ou qui en d�rive.

c. Si le Programme modifi� lit des commandes de mani�re interactive lors de son ex�cution, faire en sorte qu'il affiche ou qu'il imprime, lors d'une invocation ordinaire, le copyright appropri� et une note indiquant clairement qu'il n'existe pas de garantie (ou que Vous vous engagez � fournir Vous-m�me une garantie), que tout utilisateur peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la Licence Publique G�n�rale GNU, et sp�cifiant � l'utilisateur comment lire une copie de celle-ci (exception : si le Programme original est interactif mais qu'il n'affiche pas un tel message en temps normal, tout travail d�riv� de ce Programme ne sera pas non plus contraint de l'afficher).

Toutes ces conditions s'appliquent � l'ensemble du travail modifi�. Si des �l�ments identifiables de ce travail ne sont pas d�riv�s du Programme et peuvent �tre raisonnablement consid�r�s comme ind�pendants, la pr�sente Licence et les termes qu'elle contient ne s'appliquent pas � ces �l�ments lorsque Vous les distribuez comme travaux distincts. Mais, si Vous distribuez ces m�mes �l�ments comme partie d'un ensemble formant un travail bas� sur le Programme, la distribution dudit ensemble doit respecter les termes de la pr�sente Licence, dont les autorisations pour d'autres d�tenteurs de licence s'�tend � l'ensemble, et par cons�quent � tout ou partie, quel qu'en soit l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un travail enti�rement r�alis� par Vous, mais plut�t d'ouvrir droit � un contr�le de la libre distribution de tout travail d�riv� ou collectif bas� sur le Programme.

En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas� sur le Programme, avec le Programme (ou avec un travail d�riv� de ce dernier), effectu�e sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le contr�le de la Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail d�riv� selon les conditions �nonc�es dans l'article 2) sous forme de code objet ou ex�cutable, selon les termes des articles 1 et 2, � condition de respecter les clauses suivantes :

a. Fournir le code source complet du Programme, sous forme lisible par un ordinateur et selon les termes des articles 1 et 2, sur un support habituellement utilis� pour l'�change de donn�es ; ou,

b. Faire une offre �crite, valable pendant au moins trois ans, pr�voyant de donner � tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'exc�dant pas le co�t de la copie, selon les termes des articles 1 et 2, sur un support couramment utilis� pour l'�change de donn�es informatiques ; ou,

c. Informer le destinataire de l'endroit o� le code source peut �tre obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez re�u le Programme sous forme de code objet ou ex�cutable avec l'offre pr�vue � l'alin�a b ci-dessus).

Le code source d'un travail d�signe la forme de cet ouvrage sous laquelle les modifications sont les plus ais�es. Sont ainsi d�sign�s la totalit� du code source de tous les modules composant un Programme ex�cutable, de m�me que tout fichier de d�finition associ�, ainsi que les scripts utilis�s pour effectuer la compilation et l'installation du Programme ex�cutable. Toutefois, l'environnement standard de d�veloppement du syst�me d'exploitation mis en �uvre (source ou binaire) -- compilateurs, biblioth�ques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces �l�ments sont diffus�s en m�me temps que le Programme ex�cutable.

Si la distribution de l'ex�cutable ou du code objet consiste � offrir un acc�s permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un acc�s �quivalent pour se procurer le code source au m�me endroit est consid�r� comme une distribution de ce code source, m�me si l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.

4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, c�der, d�poser ou distribuer le Programme d'une mani�re autre que celle autoris�e par la Licence Publique G�n�rale. Toute tentative de ce type annule imm�diatement vos droits d'utilisation du Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant re�u de Vous des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront � b�n�ficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.

5. N'ayant pas sign�e cette Licence, Vous n'�tes pas oblig� de l'accepter. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise � modifier ou distribuer le Programme ou quelque travail d�riv�. La loi l'interdit si Vous n'acceptez pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou tout travail d�riv� de lui), Vous acceptez implicitement la pr�sente Licence ainsi que tous les termes et conditions de copie, distribution ou modification du Programme ou des travails qui en sont d�riv�s.

6. La redistribution du Programme (ou de tout travail d�riv�) suppose l'envoi simultan� d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la modification du Programme, dans les termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit d'imposer de restrictions suppl�mentaires aux droits transmis au destinataire. Vous n'�tes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

7. Si, � la suite d'une d�cision de Justice, d'une plainte pour contrefa�on ou pour toute autre raison (li�e ou non � la contrefa�on), des conditions Vous sont impos�es (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se r�v�lent incompatibles avec les termes de la pr�sente Licence, Vous n'�tes pas pour autant d�gag� des obligations li�es � celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos obligations l�gales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme. Si, par exemple, une licence de brevet ne permet pas la redistribution non soumise � redevance du Programme, par toute personne recevant des copies directement ou indirectement par Votre interm�diaire, alors le seul moyen par lequel Vous pourrez satisfaire tant � cette licence de brevet qu'� la pr�sente Licence, consisterait � s'abstenir compl�tement de distribuer le Programme.

Si une partie quelconque de cet article est invalid�e ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et l'int�gralit� de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

Le pr�sent article n'a pas pour but de Vous pousser � enfreindre des brevets ou demandes de droits de propri�t� ni � en contester la validit� ; son seul objectif est de prot�ger l'int�grit� du syst�me de distribution du Logiciel Libre, qui est d�velopp� par la mise en pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont g�n�reusement contribu� � la large gamme de logiciels distribu�s de cette fa�on en toute confiance ; il appartient � chaque auteur/donateur de d�cider de diffuser ses Programmes selon les crit�res de son choix.

L'objet de cet article est de pr�senter clairement ce qui est consid�r� comme une cons�quence du reste de cette Licence.

8. Si la distribution ou l'utilisation du Programme est limit�e dans certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le d�tenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence Publique G�n�rale peut ajouter explicitement une clause de limitation g�ographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie int�grante de la Licence. Dans ce cas, cette clause devient une partie int�grante de la Licence.

9. Alphalogiques se r�serve le droit de publier p�riodiquement des mises � jour ou de nouvelles versions de la Licence. R�dig�es dans le m�me esprit que la pr�sente version, elles seront cependant susceptibles d'en modifier certains d�tails � mesure que de nouveaux probl�mes se font jour.

Chaque version poss�de un num�ro distinct. Si le Programme pr�cise un num�ro de version de cette Licence et "toute version ult�rieure", Vous avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre version plus r�cente publi�e par Alphalogiques. Si le Programme ne sp�cifie aucun num�ro de version, Vous pouvez alors choisir l'une des versions publi�es par Alphalogiques.

10. Si Vous d�sirez incorporer des �l�ments du Programme dans d'autres Programmes libres dont les conditions de distribution diff�rent, Vous devez �crire � l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des Programmes directement d�pos�s par Alphalogiques, �crivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre d�cision sera bas�e sur notre volont� de pr�server la libert� de notre Programme ou de ses d�riv�s et celle de promouvoir le partage et la r�utilisation du logiciel en g�n�ral.

LIMITATION DE GARANTIE

11. ATTENDU QUE L'UTILISATION DE CE PROGRAMME EST LIBRE ET GRATUITE, AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE, DANS LES LIMITES AUTORIS�ES PAR LA LOI. SAUF MENTION �CRITE CONTRAIRE, LES D�TENTEURS DU COPYRIGHT OU TIERS FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'�TAT", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION OU L'AD�QUATION � UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES QUANT � LA QUALIT� ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME EST D�FECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE CO�T DE TOUS LES SERVICES, CORRECTIONS OU R�PARATIONS N�CESSAIRES.

12. SAUF LORSQU'EXPLICITEMENT PR�VU PAR LA LOI OU ACCEPT� PAR �CRIT, NI LE D�TENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE AUTORIS� � MODIFIER OU � REDISTRIBUER LE PROGRAMME DANS LES CONDITIONS PERMISES CI-DESSUS NE SAURAIENT �TRE TENU RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS DES DOMMAGES G�N�RAUX, SP�CIAUX, FORTUITS OU CONS�CUTIFS � L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LA PERTE DE DONN�ES, L'UTILISATION DE DONN�ES �RRON�ES OU LA PERTE PROVOQU�E PAR VOUS OU PAR UNE TIERCE PARTIE OU PAR L'INCAPACIT� DU PROGRAMME � FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), M�ME SI VOUS OU LA TIERCE PARTIE AVAIENT �T� TENUS INFORM�S DE LA POSSIBILIT� DE TELS DOMMAGES.

Licence pour utilisation du site Alphalogique quant aux sites, pages, segments, mod�le, formule, algorithme, logiciel, progiciel, documents, formules et autres oeuvres et progiciels admissibles* ou d�termin�s*

Sp�cifications ("Sp�cifications") pour la plate-forme Alphalogique

Tous droits r�serv�s.

Concernant les sites, pages, segments, mod�le, formule, algorithme, logiciel, progiciel, documents, formules et autres oeuvres et progiciels les qualififications et autres mentions admissibles ou d�termin�s s'entendent de la mention sur la page, ou � d�faut seront consid�rs� d�termin�s.

I. Limitations d'octrois de licence

Les logiques Alpha E.P.U (�Alphalogique�)vous conc�de une licence internationale enti�rement pay�e, non exclusive, non cessible et limit�e (sans droit de sous-licence), r�gie par les droits de propri�t� intellectuelle applicables de Sun pour l'affichage, le t�l�chargement, l'utilisation et la reproduction des Sp�cifications aux seules fins d'�valuation interne, qui inclut le d�veloppement d'applications destin�es � s'ex�cuter sur une impl�mentation des Sp�cifications, � condition que ces applications n'impl�mentent pas elles-m�mes tout ou partie des Sp�cifications.

Sun vous conc�de �galement une licence internationale permanente, non exclusive, enti�rement pay�e, non soumise � redevance et limit�e (sans droit de sous-licence), r�gie par les droits de copyrights ou brevets stipul�s dans les Sp�cifications, pour la cr�ation et la distribution d'une impl�mentation ind�pendante des Sp�cifications qui : (i) am�liore une ou plusieurs Sp�cifications, y compris toutes les fonctions et interfaces requises, (ii) ne modifie, ne simplifie, n'am�liore et n'�tend pas l'Espace nom du conc�dant ou n'inclut pas de m�thodes, champs, interfaces Java, classes ou packages prot�g�s ou publics dans l'Espace nom du conc�dant autres que ceux requis ou autoris�s par la Sp�cification ou les Sp�cifications impl�ment�es et (iii) est compatible avec la technologie et le know-how Alphalogique (ainsi qu'avec le manuel d'utilisation Alphalogique) pour une telle sp�cification. La licence susmentionn�e est express�ment assujettie au respect des limites d'utilisation indiqu�es. Aucune licence n'est conc�d�e � d'autres fins dans le pr�sent document.

Vous n'avez pas besoin d'inclure les restrictions (i) � (iii) du paragraphe pr�c�dent ou toute autre condition requise particuli�re de "transfert" dans aucune licence que vous conc�dez, concernant l'utilisation de votre impl�mentation ind�pendante ou ses produits d�riv�s. Toutefois, sauf en ce qui concerne les impl�mentations de la Sp�cification (et produits d�riv�s) conformes aux restrictions (i) � (iii) du paragraphe pr�c�dent, vous ne pouvez : (a) conc�der ou transf�rer � vos d�tenteurs de licences aucune licence r�gie par les droits de propri�t� intellectuelle de Sun applicables ; ni (b) autoriser vos d�tenteurs de licences � effectuer des r�clamations relatives � la compatibilit� de leur impl�mentation avec la Sp�cification en question.

� des fins de clart� dans le pr�sent Accord : Le terme "Impl�mentation Ind�pendante" d�signe une impl�mentation des Sp�cifications qui ne d�rive d'aucun code source ou code binaire de Sun et, sauf dans le cas d'une licence distincte et appropri�e de Sun, qui n'inclut aucun code source ou code binaire de Sun. Le terme "Espace nom du conc�dant" signifie que les d�clarations d'interface et de classe publiques dont les noms commencent par "alpha" ou leur �quivalent dans toute convention d'appellation aff�rente adopt�e par Alphalogiques Process ou tout autre ayant droit ou substitut reconnu.

Cet Accord prendra fin imm�diatement sans aucun pr�avis d�Alphalogique si une ou plusieurs dispositions ne sont pas respect�es ou si l'utilisation du logiciel se trouve en dehors des limites autoris�es par la licence conc�d�e ci-dessus.

II. Marques commerciales

Aucun droit, titre ou int�r�t quel qu'il soit pour toute marque d�pos�e, marque de service ou nom de marque de Sun ou de ses conc�dants n'est accord� par le pr�sent document. Alphalogique et Omnilex sont des �uvres prot�g�s par des droits d�auteurs prot�g�s au Canada et dans tous les pays participants de la Convention de Berne sur le droti d�auteur.

III. CLAUSE EXON�RATOIRE DE RESPONSABILIT�

LES SP�CIFICATIONS SONT FOURNIES EN L'�TAT. SUN NE FOURNIT AUCUNE REPR�SENTATION OU GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATIONS, LES GARANTIES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION, L'AD�QUATION � UN USAGE PARTICULIER OU LA NON VIOLATION, QUE LE CONTENU DES PR�SENTES SP�CIFICATIONS EST ADAPT� � TOUTE FIN OU QUE TOUTE PRATIQUE OU IMPL�MENTATION DE CE CONTENU N'ENFREINDRA PAS DES BREVETS, COPYRIGHTS, SECRETS COMMERCIAUX OU AUTRES DROITS DE TIERCES PARTIES. Ce document ne constitue en aucun cas un engagement quant � la publication ou l'impl�mentation d'une ou plusieurs parties des Sp�cifications de tout produit.

CES SP�CIFICATIONS SONT SUSCEPTIBLES DE CONTENIR DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES AM�LIORATIONS SONT R�GULI�REMENT APPORT�ES AUX INFORMATIONS CI-INCLUSES. CES AM�LIORATIONS SERONT INCORPOR�ES AUX NOUVELLES VERSIONS DES SP�CIFICATIONS, LE CAS �CH�ANT. SUN PEUT APPORTER � TOUT MOMENT DES AM�LIORATIONS OU DES CHANGEMENTS AU(X) PRODUIT(S) OU AU(X) PROGRAMME(S) D�CRITS DANS LES SP�CIFICATIONS. Tout usage de ces changements dans les Sp�cifications sera r�gi par la licence en vigueur correspondant � la version applicable des Sp�cifications.

IV. Limitation de responsabilit�

DANS LES LIMITES AUTORIS�ES PAR LA LOI, SUN OU SES CONC�DANTS NE SAURAIENT �TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LA PERTE DE REVENUS, DE PROFITS OU DE DONN�ES, NI DE TOUT DOMMAGE SP�CIAL, INDIRECT, CONS�CUTIF � UNE ACTION, FORTUIT OU PUNITIF, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE R�GIME DE RESPONSABILIT� R�SULTANT OU LI� � LA TRANSMISSION, PRATIQUE, MODIFICATION OU UTILISATION DES SP�CIFICATIONS ET CE, M�ME SI SUN ET SES CONC�DANTS AVAIENT �T� AVIS�S DE L'�VENTUALIT� DE TELS DOMMAGES

Vous devrez indemniser, d�gager de toute responsabilit� ou d�fendre Sun et ses conc�dant pour toute r�clamation r�sultant de : (i) votre utilisation de la Sp�cification ; (ii) l'usage ou la distribution de votre application Java, de l'applet ou de l'impl�mentation de salle blanche ; ou (iii) toute r�clamation attestant que les versions ou publications les plus r�centes de toute Sp�cification qui vous ont �t� fournies sont incompatibles avec la Sp�cification qui vous est fournie par cette licence.

V. Ing�n�rie renvers�e

La mentionne restreigant les droits d�usage et l�exona�ration vaut pour les modifications ou produits d�riv�s obtenus �galement par ing�n�rie renvers�e � partir des formules, mod�les, instructions �crites, magn�tis�es, transmises sur r�seau ou sur tout serveur ou accessibles sous toute autre forme et qui � l�origine provienne du site portal Alphalogique.

L�ing�n�rie renvers�e.se d�finit comme le processus permettant de remonter � la source des documents, oux autres �uvres pour d�vbeloper un produit de dubstitution ou tout produit permettant de diminuer d�une fa�on quelconque l�achalandage ou les revenus su site Alphalogique.

VI. Exception

Une exception peut �tre reconnue dans les cas suivants :

La participation � un cours dans le cadre universitaire ou � toute autre pour la page sp�cifiquement recommand� pour le cours, activit� ou autre �v�nement auquel Alphalogique ou un ayant droit, participant, collaborateur ou autre personne ou contractant.

Une licence sp�cifique ou une activit� non-lucrative engag�e pour l�int�r�t g�n�ral non partisant.